Le site internet German Motors est édité par :
Le directeur de la publication est [Nom et prénom du gérant], en qualité de gérant de German Motors SARL.
Ce site internet est hébergé par :
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de German Motors SARL. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur ce site sont également protégés par le droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de l'un de ces signes est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, German Motors SARL ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de German Motors SARL.
German Motors SARL collecte et traite les données à caractère personnel des utilisateurs du site conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, German Motors SARL adhère au Service du Médiateur du [Nom du service de médiation]. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de German Motors SARL, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.
Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici : [lien vers la page du médiateur]
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales, les tribunaux français seront seuls compétents.
Nous nous efforçons de rendre ce site accessible à tous, conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Dernière mise à jour : 30 juin 2024